Début Societe Carburants : la fiscalité va s’adapter aux variations de prix et voilà comment ça va fonctionner

Carburants : la fiscalité va s’adapter aux variations de prix et voilà comment ça va fonctionner

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Emmanuel Macron veut que la fiscalité des carburants soit adaptée aux fluctuations des prix du pétrole. Comment ce mécanisme pourrait-il fonctionner?

Cette mesure suffira-t-elle à calmer la grogne des Gilets jaunes? Emmanuel Macron a annoncé mardi que la fiscalité des carburants sera adaptée aux fluctuations des prix afin d’en limiter l’impact pour les Français qui utilisent beaucoup leur voiture, avec un mécanisme de neutralisation ponctuelle des hausses des taxes. « Je refuse que la transition écologique accentue les inégalités entre territoires et rendent plus difficile encore la situation de nos concitoyens qui habitent en zone rurale ou en zone périurbaine », a déclaré le chef de l’État dans un discours à l’Élysée.

Emmanuel Macron a précisé qu’il souhaitait « construire une méthode pour rendre plus intelligente » la taxe sur les carburants « aujourd’hui un peu aveugle ». Il s’agirait de « permettre d’avoir tous les trimestres un rendez-vous qui permettent en quelque sorte d’atténuer l’effet pour nos concitoyens, s’il devait y avoir une envolée des cours mondiaux », a-t-il expliqué. Voici comment cela va marcher.

Comment cela va fonctionner concrètement?

Au 1er janvier 2019, une nouvelle hausse de 3 centimes des taxes sur l’essence et de 6 centimes sur le diesel est prévue. Les ajustements ne toucheront pas aux hausses des années précédentes, mais pourront jouer sur la hausse des taxes de l’année en cours. « En cas de nouveau pic des prix, le gouvernement pourra décider de suspendre ou réduire la hausse de fiscalité intervenue en début d’année, pour ne pas aggraver inutilement la hausse déjà forte du prix à la pompe », a précisé mardi Matignon.

« Le calendrier exact de la hausse est ajustable et il peut être décidé en cours d’année de mettre la hausse entre parenthèse pendant un ou deux trimestres, si le prix du baril culmine », selon Matignon. En revanche, la hausse de la taxe carbone est maintenue : « chaque année, il y aura une hausse et il n’y aura pas de retour en arrière » sur les hausses des années précédentes. Matignon a précisé qu’il s’agit d »un mécanisme de cliquet » qui permettra de continuer « à monter les marches prévues ». Le principe du cliquet, en mécanique, est d’empêcher de revenir en arrière et force à aller de l’avant. Un système à peu près semblable existe déjà en Belgique.

Si ce mécanisme avait existé, la hausse de la fiscalité aurait été suspendue entre juillet et octobre 2018, réduisant le prix à la pompe, a toutefois indiqué Matignon.

Est-ce qu’il s’agit du même système que la TIPP flottante?

Sans être identique, le mécanisme rappelle la « TIPP flottante » mise en place brièvement par le gouvernement Jospin entre 2000 et 2002. Un mécanisme coûteux à l’efficacité contestée. Selon la Cour des comptes, il avait amputé les ressources fiscales de 2,7 milliards d’euros en moins de deux ans, pour une limitation des taxes de l’ordre de 2 centimes par litre.

Matignon et les ministères concernés seront chargés du dossier. Cette idée d’une modulation des taxes avait notamment été défendue par le président du MoDem François Bayrou. Mais Matignon avait jusque-là écarté l’hypothèse.

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